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Marques déposées par Claude VALIN
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SOBRETAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBRETAM
Claude VALIN

Numéro de dépôt :
1027828
Date de dépôt :
20/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOBRETAM

Déposée le 20 juin 1977 par Claude VALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOBRETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude VALIN domicilié(e) demeurant "ar buzughenn" Lanruen les Hôpitaux - 22430 ERQUY- - France.

La marque SOBRETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SOBRETAM est expirée depuis le 20 juin 1987.

Claude VALIN a également déposé les autres marques suivantes : BRETAM , FAMCO


Claude VALIN - demeurant "ar buzughenn" Lanruen les Hôpitaux - 22430 ERQUY- - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloid et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.