Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAM
Claude VALIN

Numéro de dépôt :
1025771
Date de dépôt :
28/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BRETAM

Déposée le 28 mai 1977 par Claude VALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BRETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude VALIN domicilié(e) demeurant "ar buzughenn" Lanruen les Hôpitaux - 22430 - EROUY. - France.

La marque BRETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BRETAM est expirée depuis le 28 mai 1987.

Claude VALIN a également déposé les autres marques suivantes : SOBRETAM , FAMCO


Claude VALIN - demeurant "ar buzughenn" Lanruen les Hôpitaux - 22430 - EROUY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-012

Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanéstoutes ces matières ou en matières plastiques