Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDITIONS FONTANILLE
Monsieur Claude TOUBEAU

Numéro de dépôt :
1347865
Date de dépôt :
25/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/1996
EDITIONS FONTANILLE de Claude TOUBEAU

Présentation de la marque EDITIONS FONTANILLE

Déposée le 25 mars 1986 par monsieur Claude TOUBEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS FONTANILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude TOUBEAU domicilié(e) 15, rue de la Bourgogne, 92190 MEUDON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque EDITIONS FONTANILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS FONTANILLE est expirée depuis le 25 mars 1996.


Monsieur Claude TOUBEAU - 15, rue de la Bourgogne, 92190 MEUDON. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Documents pédagogiques, vues fixes.