Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VERT BOIS
Monsieur Claude THE

Numéro de dépôt :
99814581
Date de dépôt :
20/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2009

Présentation de la marque CHATEAU VERT BOIS

Déposée le 20 septembre 1999 par monsieur Claude THE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU VERT BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est monsieur Claude THE domicilié(e) 1 VERT BOIS, 33350 SAINTE RADEGONDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU VERT BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VERT BOIS est expirée depuis le 20 septembre 2009.


Monsieur Claude THE - 1 VERT BOIS, 33350 SAINTE RADEGONDE - France


UNION PRODIFFU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Vert Bois.