Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MES SÉLECTIONS EN AQUITAINE
claude TESSIER
Numéro de dépôt :
3834374
Date de dépôt :
25/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MES SÉLECTIONS EN AQUITAINE
Déposée par voie électronique le 25 mai 2011 par claude TESSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MES SÉLECTIONS EN AQUITAINE »
Le déposant est claude TESSIER domicilié(e) 37,bis Avenue du Perigord - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claude TESSIER domicilié(e) 37,bis Avenue du Perigord - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
claude TESSIER - 37,bis Avenue du Perigord - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France
claude TESSIER - 37,bis Avenue du Perigord - 33220 - PORT SAINTE FOY ET PONCHAPT - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592104 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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