Marque enregistrée - Marque en vigueur

MonDOVERT LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA TERRE
Monsieur Claude Tambour

Numéro de dépôt :
4519559
Date de dépôt :
28/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2029
MonDOVERT LE RESPECT DE L\'HOMME ET DE LA TERRE de Claude Tambour

Présentation de la marque MonDOVERT LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA TERRE

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2019 par monsieur Claude Tambour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MonDOVERT LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur Claude Tambour domicilié(e) Sarjac - 07600 - St Andéol de Vals - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Tambour domicilié(e) Sarjac - 07600 - St Andéol de Vals - France.

La marque MonDOVERT LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MonDOVERT LE RESPECT DE L'HOMME ET DE LA TERRE arrivera à expiration en date du 28 janvier 2029.


Monsieur Claude Tambour - Sarjac - 07600 - St Andéol de Vals - France


Monsieur Claude Tambour - Sarjac - 07600 - St Andéol de Vals - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; compotes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits.