Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEMARK
Monsieur Claude STORTOZ

Numéro de dépôt :
1386070
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2006

Présentation de la marque DEMARK

Déposée le 19 décembre 1986 par monsieur Claude STORTOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude STORTOZ domicilié(e) demeurant 10, Allée Brancas, 44000 NANTES (dossier no 2079422) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT-P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2079422) - France.

La marque DEMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEMARK est expirée depuis le 19 décembre 2006.


Monsieur Claude STORTOZ - demeurant 10, Allée Brancas, 44000 NANTES (dossier no 2079422) - France


COMEXPORT-P.I Cabinet Commerce extérieur - Propriété Industrielle - (dossier no 2079422) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1996 n°2079422 - Publication au BOPI 1996-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Tous vêtements et sous-vêtements, notamment vestes, manteaux, pantalons, chaussettes, pulls-over, écharpes, cravates.Chaussures. Chapellerie.