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Marques déposées par monsieur CLAUDE STEELAND
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CODA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODA
MONSIEUR CLAUDE STEELAND

Numéro de dépôt :
93454030
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2003

Présentation de la marque CODA

Déposée le 5 février 1993 par monsieur CLAUDE STEELAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est monsieur CLAUDE STEELAND domicilié(e) 4 RUE ANDRE ROUY, 94420 LE PLESSIS TREVISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR STEELAND CLAUDE - France.

La marque CODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454030.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODA est expirée depuis le 5 février 2003.

CLAUDE STEELAND a également déposé les autres marques suivantes : TETRAX


MONSIEUR CLAUDE STEELAND - 4 RUE ANDRE ROUY, 94420 LE PLESSIS TREVISE - France


MONSIEUR STEELAND CLAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

PRODUITS Machine de nettoyage à usage industriel SERVICES Entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux et de sol

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.