Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C SIMON
Numéro de dépôt :
1114266
Date de dépôt :
16/11/1979
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Présentation de la marque C SIMON
Déposée le 16 novembre 1979 par Claude SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « C SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque C SIMON est expirée depuis le 16 novembre 1989.
Claude SIMON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023