Hôtel - Restaurant VOLUBILIS
Présentation de la marque Hôtel - Restaurant VOLUBILIS
Déposée le 24 septembre 1986 par Claude SETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « Hôtel - Restaurant VOLUBILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Hôtel - Restaurant VOLUBILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôtel - Restaurant VOLUBILIS est expirée depuis le 24 septembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Inscription le 7 février 1992 - Transmission de propriété n°59957 - Publication au BOPI 1992-02-07
Inscription - Transmission de propriété n°24087 - Publication au BOPI