Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA NOUBA
M. CLAUDE SERRA

Numéro de dépôt :
4259685
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026

Présentation de la marque LA NOUBA

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur CLAUDE SERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA NOUBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur CLAUDE SERRA domicilié(e) RES TERRASSES DE MONTCALM A 50, 1385 RUE DE FONTCOUVERTE - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE SERRA domicilié(e) RES TERRASSES DE MONTCALM A 50, 1385 RUE DE FONTCOUVERTE - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque LA NOUBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 27 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NOUBA arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.

CLAUDE SERRA a également déposé les autres marques suivantes : SO RUGBY , VINS & ORIGINES


M. CLAUDE SERRA - RES TERRASSES DE MONTCALM A 50, 1385 RUE DE FONTCOUVERTE - 34070 - MONTPELLIER - France


M. CLAUDE SERRA - RES TERRASSES DE MONTCALM A 50, 1385 RUE DE FONTCOUVERTE - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; herbes médicinales ; tisanes ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.