Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Syndicat National de la Petite et Moyenne Entreprise, SNPME.
Claude SEILER

Numéro de dépôt :
95583594
Date de dépôt :
03/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2005

Présentation de la marque Syndicat National de la Petite et Moyenne Entreprise, SNPME.

Déposée le 3 août 1995 par Claude SEILER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Syndicat National de la Petite et Moyenne Entreprise, SNPME. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-36 du 8 septembre 1995.

Le déposant est Claude SEILER, domicilié(e) 21, rue Caillaux, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude SEILER - France.

La marque Syndicat National de la Petite et Moyenne Entreprise, SNPME. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Syndicat National de la Petite et Moyenne Entreprise, SNPME. est expirée depuis le 3 août 2005.

Claude SEILER a également déposé les autres marques suivantes : Syndicat National du Patronat Moderne et Indépendant. , Confédération Nationale de l'Entreprise Indépendante et de Croissance. CNEIC - CEIC. , Syndicat National de la Petite et Moyenne Industrie. , Confédération Nationale de la Petite et Moyenne Entreprise. CNPME. , C N P I CONFERATION NATIONALE DU PATRONAT INDEPENDANT , Confédération Nationale de la Petite et Moyenne Industrie. Confédération Nationale du Patronat Moderne et Indépendant. CNPMI.


Claude SEILER - 21, rue Caillaux, 75013 PARIS - France


Monsieur Claude SEILER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36

Papier carton, articles pour reliures, photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Caractères d'imprimerie; clichés; cartes à jouer.Produits de l'imprimerie, matériel pour artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Publicité: Gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux destinés aux entreprises adhérentes ou non.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education: Formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, revues, prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation de conduite de colloques, conférences, congrès pour les besoins exclusifs de l'organisation déclarante.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.