Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
L ' ARCHANGE
Numéro de dépôt :
4112627
Date de dépôt :
19/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque L ' ARCHANGE
Déposée par voie électronique le 19 août 2014 par monsieur CLAUDE SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ' ARCHANGE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLAUDE SCHNEIDER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675196 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27