Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GOURMET HOUSE SUD OUEST
Monsieur CLAUDE SCHNEIDER

Numéro de dépôt :
4522510
Date de dépôt :
06/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GOURMET HOUSE SUD OUEST de CLAUDE SCHNEIDER

Présentation de la marque GOURMET HOUSE SUD OUEST

Déposée par voie électronique le 6 février 2019 par monsieur CLAUDE SCHNEIDER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOURMET HOUSE SUD OUEST »

Le déposant est monsieur CLAUDE SCHNEIDER domicilié(e) 99 rue Raymond Poincaré - 33110 - LE BOUSCAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLAUDE SCHNEIDER domicilié(e) 99 rue Raymond Poincaré - 33110 - LE BOUSCAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur CLAUDE SCHNEIDER - 99 rue Raymond Poincaré - 33110 - LE BOUSCAT - France


Monsieur CLAUDE SCHNEIDER - 99 rue Raymond Poincaré - 33110 - LE BOUSCAT - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 3 septembre 2019 - Rejet total n°767666 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-09-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.