Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Claude SAUTEREAU
/
CLAUDE SAUTEREAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAUDE SAUTEREAU
Claude SAUTEREAU

Numéro de dépôt :
1118987
Date de dépôt :
08/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLAUDE SAUTEREAU

Déposée le 8 janvier 1980 par Claude SAUTEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLAUDE SAUTEREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude SAUTEREAU, domicilié(e) 62 rue Saint-Lazare 60800 CREPY EN VALOIS. - France.

La marque CLAUDE SAUTEREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLAUDE SAUTEREAU est expirée depuis le 8 janvier 1990.

Claude SAUTEREAU a également déposé les autres marques suivantes : OLNIC , CS 2000


Claude SAUTEREAU - 62 rue Saint-Lazare 60800 CREPY EN VALOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-031

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osie en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.