Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRAS
Monsieur Claude SARRET, domicilié 52, rue Maurice Bécanne, 31400 TOULOUSE.

Numéro de dépôt :
1160235
Date de dépôt :
28/01/1980
Lieu de dépôt :
TOULOUSE

Présentation de la marque TERRAS

Déposée le 28 janvier 1980 par monsieur Claude SARRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TERRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude SARRET - France.

La marque TERRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TERRAS est expirée depuis le 28 janvier 1990.

Claude SARRET a également déposé les autres marques suivantes : TERRAS , PAIN SAPLET


Monsieur Claude SARRET, domicilié 52, rue Maurice Bécanne, 31400 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Pains de régime. Pain naturel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.