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Marques déposées par monsieur Claude SARFATI
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JACQUES SAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES SAND
Monsieur Claude SARFATI

Numéro de dépôt :
1380139
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1996
JACQUES SAND de Claude SARFATI

Présentation de la marque JACQUES SAND

Déposée le 17 novembre 1986 par monsieur Claude SARFATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JACQUES SAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude SARFATI domicilié(e) 9, rue de Sucy, 94430 CHENNEVIERES sur MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc BONAZZA, SA EST SERVICE Société de Conseils Juridiques - France.

La marque JACQUES SAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES SAND est expirée depuis le 17 novembre 1996.

Claude SARFATI a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLDEUR DU JOUET , CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES , CLICLO L'ART D'AMUSER LES PETITS , LE SOLDEUR DE VAISSELLE , C'EST UNE BONNE AFFAIRE , LE SOLDEUR DU DISQUE


Monsieur Claude SARFATI - 9, rue de Sucy, 94430 CHENNEVIERES sur MARNE. - France


Monsieur Jean-Marc BONAZZA, SA EST SERVICE Société de Conseils Juridiques - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Vaisselle porcelaine, faïence, coutellerie, fourchettes et cuillères.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.