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Marques déposées par monsieur Claude SARFATI
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CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES
Monsieur Claude SARFATI

Numéro de dépôt :
1335857
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1995
CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES de Claude SARFATI

Présentation de la marque CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES

Déposée le 20 décembre 1985 par monsieur Claude SARFATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude SARFATI domicilié(e) 9 rue de Sucy, 94430 CHENNEVIERES sur MARNE, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc BONAZZA, SA EST SERVICE, Société de Conseils Juridiques, - France.

La marque CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES est expirée depuis le 20 décembre 1995.

Claude SARFATI a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLDEUR DU JOUET , CLICLO L'ART D'AMUSER LES PETITS , LE SOLDEUR DE VAISSELLE , C'EST UNE BONNE AFFAIRE , LE SOLDEUR DU DISQUE , JACQUES SAND


Monsieur Claude SARFATI - 9 rue de Sucy, 94430 CHENNEVIERES sur MARNE, - France


Monsieur Jean-Marc BONAZZA, SA EST SERVICE, Société de Conseils Juridiques, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

Articles de vaisselle, ustensiles pour le ménage et la cuisine, porcelaine, disques, cassettes, jeux, jouets, verrerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].