Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALC
Monsieur Claude SALZMAN

Numéro de dépôt :
1328385
Date de dépôt :
07/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/1994

Présentation de la marque CALC

Déposée le 7 juin 1984 par monsieur Claude SALZMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude SALZMAN domicilié(e) 46, rue du Bac, 75007 PARIS. Monsieur Alain ISAMBERT, 609, rue Noncienne, 78830 BULLION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENSOUSSAN - France.

La marque CALC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALC est expirée depuis le 7 juin 1994.


Monsieur Claude SALZMAN - 46, rue du Bac, 75007 PARIS. Monsieur Alain ISAMBERT, 609, rue Noncienne, 78830 BULLION. - France


BENSOUSSAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, ordinateurs, programmes informatiques, progiciels, logiciels, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Edition de logiciels, progiciels, jeux vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.