Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POIVRE ET SEL
Numéro de dépôt :
1013268
Date de dépôt :
22/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Versailles
Présentation de la marque POIVRE ET SEL
Déposée le 22 mars 1977 par Claude SABBAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Versailles), la marque française « POIVRE ET SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POIVRE ET SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque POIVRE ET SEL est expirée depuis le 22 mars 1987.
Claude SABBAH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-021