Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PRIVE
Numéro de dépôt :
1676747
Date de dépôt :
28/05/1990
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
28/05/2000
Présentation de la marque LE PRIVE
Déposée le 28 mai 1990 par monsieur Claude RUTTGERS Importation de Vins d'Origine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « LE PRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIVE est expirée depuis le 28 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52