Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU L'ORTOLAN
Numéro de dépôt :
1616884
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/07/2000
Présentation de la marque CHATEAU L'ORTOLAN
Déposée le 3 juillet 1990 par monsieur Claude RUAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU L'ORTOLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU L'ORTOLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 1 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°304735 - Publication au BOPI 2000-08-01