Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURBE DU MEDOC AMENDEMENT-ORGANIQUE CLAUDE ROZIER
Claude ROZIER

Numéro de dépôt :
1367382
Date de dépôt :
19/12/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/1995

Présentation de la marque TOURBE DU MEDOC AMENDEMENT-ORGANIQUE CLAUDE ROZIER

Déposée le 19 décembre 1985 par Claude ROZIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURBE DU MEDOC AMENDEMENT-ORGANIQUE CLAUDE ROZIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude ROZIER, domicilié(e) 7, avenue de Canteloup, 33290 LUDON-MEDOC. - France.

La marque TOURBE DU MEDOC AMENDEMENT-ORGANIQUE CLAUDE ROZIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURBE DU MEDOC AMENDEMENT-ORGANIQUE CLAUDE ROZIER est expirée depuis le 19 décembre 1995.

Claude ROZIER a également déposé les autres marques suivantes : Tourbières de Cottière - amendement organique


Claude ROZIER - 7, avenue de Canteloup, 33290 LUDON-MEDOC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Tourbe brune, Amendement organique, terre végétale