Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRE-GRILLE
Numéro de dépôt :
1535889
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1999
Présentation de la marque PRE-GRILLE
Déposée le 12 juin 1989 par Claude ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRE-GRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PRE-GRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1535889.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRE-GRILLE est expirée depuis le 12 juin 1999.
Claude ROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49