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Marques déposées par monsieur Claude ROY
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LE MENU FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MENU FRANCAIS
M. Claude ROY

Numéro de dépôt :
3933469
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
LE MENU FRANCAIS de Claude ROY

Présentation de la marque LE MENU FRANCAIS

Déposée le 11 juillet 2012 par monsieur Claude ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE MENU FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Claude ROY domicilié(e) 478 Chemin de Pareloup - 30000 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Françoise Cormier Reiss domicilié(e) CORMIER REISS & ASSOCIES, 157 C Impasse des Myosotis - 30000 - NIMES - France.

La marque LE MENU FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933469.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MENU FRANCAIS est expirée depuis le 11 juillet 2022.

Claude ROY a également déposé les autres marques suivantes : LE MEILLEUR ET LE PIRE OU LE BRIC A BRAC LIBRE DU NET , LE PEKIN LAMBDA OU LE BRICABRAC LIBRE DU NET


M. Claude ROY - 478 Chemin de Pareloup - 30000 - NIMES - France


Mme. Françoise Cormier Reiss - CORMIER REISS & ASSOCIES, 157 C Impasse des Myosotis - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Imprimerie. Services de gravure. Services de dorure. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure.