Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Natura Memory
Claude Romelot, Residence la Palmeraie Apt A 11, Quartier Case Navire habitation

Numéro de dépôt :
3853803
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Natura Memory de Claude Romelot

Présentation de la marque Natura Memory

Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par Claude Romelot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Natura Memory »

Le déposant est Claude Romelot, Residence la Palmeraie Apt A 11, Quartier Case Navire habitation domicilié(e) - 97233 - SCHOELCHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Romelot, Residence la Palmeraie Apt A 11, Quartier Case Navire habitation domicilié(e) - 97233 - SCHOELCHER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Claude Romelot, Residence la Palmeraie Apt A 11, Quartier Case Navire habitation - 97233 - SCHOELCHER - France


Claude Romelot, Residence la Palmeraie Apt A 11, Quartier Case Navire habitation - 97233 - SCHOELCHER - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575336 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.