Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"C A F E C AMEUBLEMENTS"
M. Claude ROMELOT, Né le 9 Juin 1941 à 75014 PARIS, Nationalité Française, Demeurant : 2, rue Pierre Curie, 94700 MAISONS ALFORT.

Numéro de dépôt :
1261946
Date de dépôt :
20/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1994
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Présentation de la marque "C A F E C AMEUBLEMENTS"

Déposée le 20 février 1984 par monsieur Claude ROMELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "C A F E C AMEUBLEMENTS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude ROMELOT - France.

La marque "C A F E C AMEUBLEMENTS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "C A F E C AMEUBLEMENTS" est expirée depuis le 20 février 1994.

Claude ROMELOT a également déposé les autres marques suivantes : "CAFEC AMEUBLEMENT" , bosofa - beausofa - beausalon , Natura Memory


M. Claude ROMELOT, Né le 9 Juin 1941 à 75014 PARIS, Nationalité Française, Demeurant : 2, rue Pierre Curie, 94700 MAISONS ALFORT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Installations d'éclairage, de chauffage, de production, de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.