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Marques déposées par Claude ROMAIN
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Bonette 2802
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bonette 2802
Claude ROMAIN

Numéro de dépôt :
3512172
Date de dépôt :
05/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2017
Bonette 2802 de Claude ROMAIN

Présentation de la marque Bonette 2802

Déposée le 5 juillet 2007 par Claude ROMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bonette 2802 »

Le déposant est Claude ROMAIN domicilié(e) 0 Le Chardon Bleu,04850 JAUSIERS - 04850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude ROMAIN domicilié(e) 0 Le Chardon Bleu,04850 JAUSIERS - 04850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonette 2802 est expirée depuis le 5 juillet 2017.


Claude ROMAIN - 0 Le Chardon Bleu,04850 JAUSIERS - 04850 - France


Claude ROMAIN - 0 Le Chardon Bleu,04850 JAUSIERS - 04850 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; couches en matières textiles ;

Couture ; sérigraphie ; services de photogravure.