Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BERGAME
Madame Claude ROGUET

Numéro de dépôt :
93483083
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2003

Présentation de la marque BERGAME

Déposée le 10 septembre 1993 par madame Claude ROGUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est madame Claude ROGUET domicilié(e) 39, avenue de la République, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BULPORT Alain Avocat - France.

La marque BERGAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BERGAME est expirée depuis le 10 septembre 2003.

Claude ROGUET a également déposé les autres marques suivantes : LE CHAINON MANQUANT


Madame Claude ROGUET - 39, avenue de la République, 75011 PARIS - France


Maître BULPORT Alain Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

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