Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cobla Mil.Lenària
CLAUDE ROGER
FREDERIC GUISSET
PATRICK SANCHEZ

Numéro de dépôt :
3775133
Date de dépôt :
17/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2020
Cobla Mil.Lenària de CLAUDE ROGER

Présentation de la marque Cobla Mil.Lenària

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2010 par CLAUDE ROGER, FREDERIC GUISSET, PATRICK SANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cobla Mil.Lenària » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Les déposants sont CLAUDE ROGER domicilié(e) 6 RUE DES LILAS - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France, FREDERIC GUISSET domicilié(e) 20 RUE FRANCHE COMTE - 66330 - CABESTANY - France, PATRICK SANCHEZ domicilié(e) 0 avenue Henri Bergson - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE ROGER domicilié(e) 6 RUE DES LILAS - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France.

La marque Cobla Mil.Lenària a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cobla Mil.Lenària est expirée depuis le 17 octobre 2020.


CLAUDE ROGER - 6 RUE DES LILAS - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France

FREDERIC GUISSET - 20 RUE FRANCHE COMTE - 66330 - CABESTANY - France

PATRICK SANCHEZ - 0 avenue Henri Bergson - 66000 - PERPIGNAN - France


CLAUDE ROGER - 6 RUE DES LILAS - 66180 - VILLENEUVE DE LA RAHO - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.