Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
TROU BOURGUIGNON
Numéro de dépôt :
3377245
Date de dépôt :
24/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque TROU BOURGUIGNON
Déposée le 24 août 2005 par Claude ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROU BOURGUIGNON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Claude ROBIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451088 - Publication au BOPI 2007-03-26
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40