Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pierre à la ligne
Claude ROBIN

Numéro de dépôt :
3844489
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2021
pierre à la ligne de Claude ROBIN

Présentation de la marque pierre à la ligne

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2011 par Claude ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « pierre à la ligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est Claude ROBIN domicilié(e) 566 CH de GIGERY - 83510 - LORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude ROBIN domicilié(e) 566 CH de GIGERY - 83510 - LORGUES - France.

La marque pierre à la ligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pierre à la ligne est expirée depuis le 7 juillet 2021.

Claude ROBIN a également déposé les autres marques suivantes : modèle déposé , 50 Y 10 - luminaires , COTTON SHADE , ZIP & SUN , CARRE DE LUNE , ODALO , TWIG , KAHUNA , BARATAPAS , eKLIP


Claude ROBIN - 566 CH de GIGERY - 83510 - LORGUES - France


Claude ROBIN - 566 CH de GIGERY - 83510 - LORGUES - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Matériaux de construction métalliques ; Constructions métalliques ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.