Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CURVILIS
M. Claude ROBIN

Numéro de dépôt :
3240883
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013
CURVILIS de Claude ROBIN

Présentation de la marque CURVILIS

Déposée le 5 août 2003 par monsieur Claude ROBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CURVILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est monsieur Claude ROBIN domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude ROBIN domicilié(e) 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France.

La marque CURVILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURVILIS est expirée depuis le 5 août 2013.

Claude ROBIN a également déposé les autres marques suivantes : SWEET BUBBLE , BRUN NATURE , KONTIKI


M. Claude ROBIN - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France


M. Claude ROBIN - 6 avenue Gambetta,25200 MONTBÉLIARD - 25200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Mobilier.