Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTITION
CLAUDE ROBIN CREATION (EURL)

Numéro de dépôt :
1742944
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
07/01/2001

Présentation de la marque PARTITION

Déposée le 7 janvier 1991 par CLAUDE ROBIN CREATION (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « PARTITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLAUDE ROBIN CREATION (EURL), domicilié(e) 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBELIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle Marlène STOJANOVIC - France.

La marque PARTITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTITION est expirée depuis le 7 janvier 2001.

CLAUDE ROBIN CREATION (EURL a également déposé les autres marques suivantes : SAQQARAH , PERIMETRE , ORYX


CLAUDE ROBIN CREATION (EURL) - 6 avenue Gambetta, 25200 MONTBELIARD - France


Melle Marlène STOJANOVIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Meuble modulable pour hôtellerie, collectivité, grand public ou usage professionnel ou privé