Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAGOON S COMMANDANTE
M. CLAUDE RIGOLAT, Agissant pour le compte de la société "Dragoon's Commandanté" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4056232
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
DRAGOON S COMMANDANTE de CLAUDE RIGOLAT

Présentation de la marque DRAGOON S COMMANDANTE

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par monsieur CLAUDE RIGOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRAGOON S COMMANDANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur CLAUDE RIGOLAT domicilié(e) Centre d'affaires J.J.BOSC SAS, 388 Bd JJ BOSC, CS 109 - 33323 - Bègles Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE RIGOLAT domicilié(e) 37 RUE SAINT JOSEPH - 33400 - TALENCE - France.

La marque DRAGOON S COMMANDANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAGOON S COMMANDANTE est expirée depuis le 20 décembre 2023.


M. CLAUDE RIGOLAT, Agissant pour le compte de la société "Dragoon's Commandanté" en cours de formation - Centre d'affaires J.J.BOSC SAS, 388 Bd JJ BOSC, CS 109 - 33323 - Bègles Cedex - France


M. CLAUDE RIGOLAT - 37 RUE SAINT JOSEPH - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.