Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr Claude (René) Bragoni

Numéro de dépôt :
3279379
Date de dépôt :
12/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/03/2014
Marque en couleurs, figurative de Claude (René) Bragoni

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 mars 2004 par monsieur Claude (René) Bragoni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-16 du 16 avril 2004.

Le déposant est monsieur Claude (René) Bragoni domicilié(e) Ortale de Biguglia,20620 BIGUGLIA (HAUTE CORSE) - 20620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Claude (René) Bragoni domicilié(e) 300 Route des crêtes,06902 SOPHIA ANTIPOLIS - 06902 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279379.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 mars 2014.

Claude (René) Bragoni a également déposé les autres marques suivantes : ASTEMA


Mr Claude (René) Bragoni - Ortale de Biguglia,20620 BIGUGLIA (HAUTE CORSE) - 20620 - France


Mr Claude (René) Bragoni - 300 Route des crêtes,06902 SOPHIA ANTIPOLIS - 06902 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils àprépaiement, caisses enrégistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau : gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique. Telecommunications : communication, transmission par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Service de conception et développement de programmes informatiques, logiciels, progiciels et leurs périphériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.