SCENE FLOTTANTE
Présentation de la marque SCENE FLOTTANTE
Déposée le 15 juillet 1993 par CLAUDE Rémi et BERTHOME PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCENE FLOTTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCENE FLOTTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCENE FLOTTANTE est expirée depuis le 15 juillet 2003.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34