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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL
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LE COLIN MUSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COLIN MUSET
CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
96647505
Date de dépôt :
22/10/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2006

Présentation de la marque LE COLIN MUSET

Déposée le 22 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COLIN MUSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL domicilié(e) 7, Place Stanislas - BP 343, 54006 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 886 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE REGNIER CONSEIL - France.

La marque LE COLIN MUSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COLIN MUSET est expirée depuis le 22 octobre 2006.

CLAUDE REGNIER CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : IMUNOPATCH , LIBERPHARMA , ADeNPHARMA , VELO TAXI , FREEPHARMA , GENETESS , CHRONOPATCH , PHARMADN , IMUNOPATCH , AROBAGE


CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - 7, Place Stanislas - BP 343, 54006 NANCY - France - SIREN 313886756


CLAUDE REGNIER CONSEIL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385157 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440471 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles.Restauration (alimentation), hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.Gestion de lieux d'expositions

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.