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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL
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IMUNOPATCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMUNOPATCH
CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
96654377
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque IMUNOPATCH

Déposée le 4 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMUNOPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL domicilié(e) 7, Place Stanislas - BP 343, 54006 NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 886 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - France.

La marque IMUNOPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMUNOPATCH est expirée depuis le 4 décembre 2006.

CLAUDE REGNIER CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : IMUNOPATCH , LIBERPHARMA , ADeNPHARMA , VELO TAXI , FREEPHARMA , GENETESS , CHRONOPATCH , PHARMADN , AROBAGE , ORGAGENE


CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - 7, Place Stanislas - BP 343, 54006 NANCY CEDEX - France - SIREN 313886756


CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385157 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440471 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments matières tannantes adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.