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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL
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FREEPHARMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEPHARMA
CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
96620058
Date de dépôt :
04/04/1996
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2006

Présentation de la marque FREEPHARMA

Déposée le 4 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREEPHARMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE REGNIER CONSEIL domicilié(e) 7, Place Stanislas - BP 343, 54006 NANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 886 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE REGNIER CONSEIL - France.

La marque FREEPHARMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEPHARMA est expirée depuis le 4 avril 2006.

CLAUDE REGNIER CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : IMUNOPATCH , LIBERPHARMA , ADeNPHARMA , VELO TAXI , GENETESS , CHRONOPATCH , PHARMADN , IMUNOPATCH , AROBAGE , ORGAGENE


CLAUDE REGNIER CONSEIL SARL - 7, Place Stanislas - BP 343, 54006 NANCY CEDEX - France - SIREN 313886756


CLAUDE REGNIER CONSEIL - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385157 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 19 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440471 - Publication au BOPI 2006-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires.Substances diététiques à usage médical.Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires.Produits hygiéniques, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles et fongicides, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).