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Marques déposées par monsieur Claude RAIMBERT
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LA PATISSERIE VERTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA PATISSERIE VERTE
Monsieur Claude RAIMBERT

Numéro de dépôt :
1386598
Date de dépôt :
05/05/1986
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
05/05/2006

Présentation de la marque LA PATISSERIE VERTE

Déposée le 5 mai 1986 par monsieur Claude RAIMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LA PATISSERIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude RAIMBERT domicilié(e) Moulin de Courquigny, 37110 CHATEAU-RENAULT (dossier no 2067539) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2067539) - France.

La marque LA PATISSERIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA PATISSERIE VERTE est expirée depuis le 5 mai 2006.

Claude RAIMBERT a également déposé les autres marques suivantes : SA NATURE EST VRAIE MINOTERIE RAIMBERT , LA VRAIE NATURE DU PAIN MINOTERIE RAIMBERT , LA BOULANGERIE VERTE , DOREPI LA VRAIE NATURE DU PAIN MINOTERIE RAMBERT DEPUIS 1913 , SIDONIE , LA VRAIE NATURE DE LA BRIOCHE MINOTERIE RAIMBERT , MILADY , LA VRAIE NATURE DE LA BAGUETTE MINOTERIE RAIMBERT , FLANINE , Dorépi


Monsieur Claude RAIMBERT - Moulin de Courquigny, 37110 CHATEAU-RENAULT (dossier no 2067539) - France


CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2067539) - France


Renouvellement sans limitation le 19 avril 1996 n°2067539 - Publication au BOPI 1996-04-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22

Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir boissons de fruits et jus de fruits, sirop autres préparations pour faire des boissons gelée, confiture, conserves, boissons non alcoolisées.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.