Déposée le 5 mai 1986 par monsieur Claude RAIMBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS),
la marque française « LA BOULANGERIE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Claude RAIMBERT domicilié(e) Moulin de Courquigny, 37110 CHATEAU-RENAULT (dossier no 2067540) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ domicilié(e) (dossier no 2067540) - France.
La marque LA BOULANGERIE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Claude RAIMBERT - Moulin de Courquigny, 37110 CHATEAU-RENAULT (dossier no 2067540) - France
CABINET DAWIDOWICZ - (dossier no 2067540) - France
Renouvellement sans limitation le 19 avril 1996 n°2067540 - Publication au BOPI 1996-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47
Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir, boissons de fruits et jus de fruits, sirop autres préparations pour faire des boissons, gelée, confiture, conserves, boissons non alcoolisées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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