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Marques déposées par monsieur Claude PUECH
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LA GRANDE OURSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE OURSE
Monsieur Claude PUECH

Numéro de dépôt :
94536595
Date de dépôt :
16/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2004

Présentation de la marque LA GRANDE OURSE

Déposée le 16 septembre 1994 par monsieur Claude PUECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANDE OURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est monsieur Claude PUECH domicilié(e) 9 Bis Av de l'Etoile, 94340 JOINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude PUECH - France.

La marque LA GRANDE OURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536595.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE OURSE est expirée depuis le 16 septembre 2004.

Claude PUECH a également déposé les autres marques suivantes : DESTINEE , 75 PARIS ESPACES , ESPACE AVENIR , MON FUTUR , EUROP'ESPACE COMMUNICATION


Monsieur Claude PUECH - 9 Bis Av de l'Etoile, 94340 JOINVILLE - France


Monsieur Claude PUECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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