Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac
CLAUDE POUJAT

Numéro de dépôt :
3327044
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/12/2014
PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac de CLAUDE POUJAT

Présentation de la marque PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac

Déposée le 1 décembre 2004 par CLAUDE POUJAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est CLAUDE POUJAT domicilié(e) 39 RUE DU MOURA,33530 BASSENS - 33530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE POUJAT domicilié(e) 39 RUE DU MOURA,33530 BASSENS - 33530 - France.

La marque PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac est expirée depuis le 1 décembre 2014.

CLAUDE POUJAT a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE , LAFLEUR SAINT-LOUIS , CUVEE DU VICOMTE , CHEVAL DU ROY , LA CROIX SAINT-JEAN , LA MISSION SAINT-ELME Elevé en Fûts de Chêne PRODUIT DE FRANCE Mis en Bouteille dans nos Chais Poujat Frères 33530 BASSENS – GIRONDE – FRANCE , MOULIN SAINT-CHRISTOPHE , LAFLEUR SAINT-GABRIEL , P PIERRES BRUNES


CLAUDE POUJAT - 39 RUE DU MOURA,33530 BASSENS - 33530 - France


CLAUDE POUJAT - 39 RUE DU MOURA,33530 BASSENS - 33530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).