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Marques déposées par Claude POUJAT
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DOUCEUR DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DE FRANCE
Claude POUJAT

Numéro de dépôt :
3184547
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
20/09/2012
DOUCEUR DE FRANCE de Claude POUJAT

Présentation de la marque DOUCEUR DE FRANCE

Déposée le 20 septembre 2002 par Claude POUJAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « DOUCEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est Claude POUJAT domicilié(e) 39 Rue du Moura,33530 BASSENS - 33530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude POUJAT domicilié(e) 39, Rue du Moura,33530 BASSENS - 33530 - France.

La marque DOUCEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DE FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 2012.

Claude POUJAT a également déposé les autres marques suivantes : LAFLEUR SAINT-LOUIS , CUVEE DU VICOMTE , CHEVAL DU ROY , LA CROIX SAINT-JEAN , PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac , LA MISSION SAINT-ELME Elevé en Fûts de Chêne PRODUIT DE FRANCE Mis en Bouteille dans nos Chais Poujat Frères 33530 BASSENS – GIRONDE – FRANCE , MOULIN SAINT-CHRISTOPHE , LAFLEUR SAINT-GABRIEL , P PIERRES BRUNES


Claude POUJAT - 39 Rue du Moura,33530 BASSENS - 33530 - France


Claude POUJAT - 39, Rue du Moura,33530 BASSENS - 33530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)