CHEVAL DU ROY

Claude POUJAT

Présentation de la marque CHEVAL DU ROY

Déposée le 2 janvier 2003 par Claude POUJAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHEVAL DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est Claude POUJAT domicilié(e) 39, Rue du Moura,33530 BASSENS - 33530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude POUJAT domicilié(e) 39, Rue du Moura,33530 BASSENS - 33530 - France.

La marque CHEVAL DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVAL DU ROY est expirée depuis le 2 janvier 2013.

Claude POUJAT a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE , LAFLEUR SAINT-LOUIS , CUVEE DU VICOMTE , LA CROIX SAINT-JEAN , PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac , LA MISSION SAINT-ELME Elevé en Fûts de Chêne PRODUIT DE FRANCE Mis en Bouteille dans nos Chais Poujat Frères 33530 BASSENS – GIRONDE – FRANCE , MOULIN SAINT-CHRISTOPHE , LAFLEUR SAINT-GABRIEL , P PIERRES BRUNES