Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTE GARONNE
Monsieur Claude POUJAT

Numéro de dépôt :
1729224
Date de dépôt :
13/06/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1995
CHANTE GARONNE de Claude POUJAT

Présentation de la marque CHANTE GARONNE

Déposée le 13 juin 1985 par monsieur Claude POUJAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANTE GARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude POUJAT domicilié(e) 39, rue du Moura, 33530 BASSENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain PERICHON - France.

La marque CHANTE GARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTE GARONNE est expirée depuis le 13 juin 1995.

Claude POUJAT a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE FRANCE , LAFLEUR SAINT-LOUIS , CUVEE DU VICOMTE , CHANTE GRIS , CHEVAL DU ROY , LA CROIX SAINT-JEAN , PRODUCT OF FRANCE Les Forts de Peyrillac , LA MISSION SAINT-ELME Elevé en Fûts de Chêne PRODUIT DE FRANCE Mis en Bouteille dans nos Chais Poujat Frères 33530 BASSENS – GIRONDE – FRANCE , MOULIN SAINT-CHRISTOPHE , LAFLEUR SAINT-GABRIEL


Monsieur Claude POUJAT - 39, rue du Moura, 33530 BASSENS - France


Mr Alain PERICHON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-01

Liqueurs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)