Déposée par voie électronique le 22 août 2011 par Claude Poughet et Bruno Dubernet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ODYCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Les déposants sont Claude Poughet domicilié(e) 256 rue Floréal - 34090 - Montpellier - France et Bruno Dubernet domicilié(e) 152 rue des Grèzes - Lot 1 Villa 2 - 34070 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno Dubernet domicilié(e) 152 rue des Grèzes - Lot 1 Villa 2 - 34070 - Montpellier - France.
La marque ODYCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODYCE est expirée depuis le 22 août 2021.
Claude Poughet - 256 rue Floréal - 34090 - Montpellier - France
Bruno Dubernet - 152 rue des Grèzes - Lot 1 Villa 2 - 34070 - Montpellier - France
Bruno Dubernet - 152 rue des Grèzes - Lot 1 Villa 2 - 34070 - Montpellier - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Inscription le 16 décembre 2011 - Renonciation partielle n°565070 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16
Inscription le 21 mai 2013 - Concession de licence n°601195 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 13 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701798 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.
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