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Marques déposées par monsieur CLAUDE PORCHEL
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modulic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

modulic
M. CLAUDE PORCHEL

Numéro de dépôt :
3918650
Date de dépôt :
09/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/05/2022
modulic de CLAUDE PORCHEL

Présentation de la marque modulic

Déposée le 9 mai 2012 par monsieur CLAUDE PORCHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « modulic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est monsieur CLAUDE PORCHEL domicilié(e) MAIGNERIE - 72240 - MEZIERES SOUS LAVARDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE PORCHEL domicilié(e) MAIGNERIE - 72240 - MEZIERES SOUS LAVARDIN - France.

La marque modulic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque modulic est expirée depuis le 9 mai 2022.

CLAUDE PORCHEL a également déposé les autres marques suivantes : EDE Labs , E.D.E LABS ELECTRONIC DESIGN & ENGINEERING LABORATORIES


M. CLAUDE PORCHEL - MAIGNERIE - 72240 - MEZIERES SOUS LAVARDIN - France


M. CLAUDE PORCHEL - MAIGNERIE - 72240 - MEZIERES SOUS LAVARDIN - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.