Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATRICA
Numéro de dépôt :
1325720
Date de dépôt :
26/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/1994
Présentation de la marque BATRICA
Déposée le 26 novembre 1984 par Claude POISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATRICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATRICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATRICA est expirée depuis le 26 novembre 1994.
Claude POISSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11